Déposée le 19 juillet 1993 par la société HOLDING DESBORDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JAMAIS D'ENNUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la société HOLDING DESBORDES domicilié(e) 56, Rue Masséna, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 865 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.
La marque JAMAIS D'ENNUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING DESBORDES - 56, Rue Masséna, 69006 LYON - France - SIREN 347865131
CABINET MONNIER - France
Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196243 - Publication au BOPI 1996-01-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Tous articles de robinetterie en métal.Vannes et robinets pour machines.Robinets et vannes pour installations de chauffage, installations sanitaires et adduction d'eau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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